SÉMINAIRE SUR L'IMPACT DES MODIFICATION À LA LOI SUR LE DROIT D'AUTEUR
DANS LE DOMAINE DES ARCHIVES

Lieu: La Maison du Citoyen, 25, rue Laurier, Hull
Date: le 18 et 19 janvier 2000, accueil à 8 h 30, atelier à 9h.

L'Association des archivistes du Québec, par le biais du Comité de
formation et de perfectionnement, a obtenu une subvention du Conseil
canadien des archives afin de présenter un séminaire de deux jours sur
la nouvelle Loi sur le droit d'auteur. Cette activité vise, dans un
premier temps, à développer chez le participant une compréhension
approfondie du contenu de la nouvelle loi et des changements spécifiques
relatifs au domaine des archives; en second lieu, elle vise à développer
les connaissances et les habiletés le rendant apte à appliquer les
changements de cette loi dans son service d'archives, de façon à
répondre à ses exigences.

Deux conférenciers animeront le Séminaire sur l'impact des modifications
à la Loi sur le droit d'auteur dans le domaine des archives. Il s'agit
de Sylvie Charron, avocate et professeur de droit à l'université
d'Ottawa, membre de la Commission du droit d'auteur et de Victorin
Chabot, chef de la section des archives économiques et publiques,
division des manuscrits, Archives nationales du Canada. Monsieur Chabot
est membre du Comité conjoint sur le droit d'auteur du Bureau  anadien
des archivistes. Le volet théorique de la première journée sera animé
par Sylvie Charron. Elle abordera le contenu de la nouvelle loi, les
articles et règlements de la loi relié au domaine des archives. Victorin
Chabot présentera  la mise en application des principaux éléments de la
loi touchant les archives par l’étude de six cas pratiques, la synthèse
et l’évaluation du séminaire. Étant
l’importance du sujet et la compétence des intervenants, nous vous
invitons fortement à vous inscrire en grand nombre. Il s’agit d’une
occasion unique d’approfondir vos connaissances sur la nouvelle Loi sur
le droit d’auteur.

Il y a une limite de 40 participants.

Nouvelle tarification (incluant le repas et le matériel pédagogique)

Membre : 95,00$
Non-membre: 120,00$
Étudiant membre: 60,00$
Étudiant non-membre: 75,00$
Numéros de taxes: TPS R1216646 TVQ 1006146887

 Demandes de renseignements et inscription :
 Brigitte Pollock, tél.: 613-241-9461 poste 278, téléc.:613-241-8117
 90 Ave Parent, Ottawa, ON, K1N 7B1
 Prière de libeller votre chèque à l’ordre de l’Association des
archivistes du Québec.

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Marie-Josée Lévesque, archiviste - secteur informatique documentaire
Centre de recherche en civilisation canadienne-française
Université d'Ottawa
Téléphone    :  (613) 562-5800 #4014
Télécopieur  :  (613) 562-5143
Courriel         :  [log in to unmask]