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Marie-Josée Lévesque <[log in to unmask]>
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Date:
Fri, 10 Dec 1999 16:04:24 -0500
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text/plain (61 lines)
 *****     ERRATA       *****

> SÉMINAIRE SUR L'IMPACT DES MODIFICATIONS À LA LOI SUR LE DROIT D'AUTEUR
> DANS LE DOMAINE DES ARCHIVES
>
> Lieu: La Maison du Citoyen, 25, rue Laurier, Hull
> Date: le 18 et 19 janvier 2000, accueil à 8 h 30, atelier à 9h.
>
> L'Association des archivistes du Québec, par le biais du Comité de
> formation et de perfectionnement, a obtenu une subvention du Conseil
> canadien des archives afin de présenter un séminaire de deux jours sur la
> nouvelle Loi sur le droit d'auteur. Cette activité vise, dans un premier
> temps, à développer chez le participant une compréhension approfondie du
> contenu de la nouvelle loi et des changements spécifiques relatifs au
> domaine des archives; en second lieu, elle vise à développer les
> connaissances et les habiletés le rendant apte à appliquer les changements
> de cette loi dans son service d'archives, de façon à répondre à ses
> exigences.
>
> Deux conférenciers animeront le Séminaire sur l'impact des modifications à
> la Loi sur le droit d'auteur dans le domaine des archives. Il s'agit de
> Sylvie Charron, avocate et professeur de droit à l'université d'Ottawa,
> membre de la Commission du droit d'auteur et de Victorin Chabot, chef de
> la section des archives économiques et publiques, division des manuscrits,
> Archives nationales du Canada. Monsieur Chabot est membre du Comité
> conjoint sur le droit d'auteur du Bureau  canadien des archivistes. Le
> volet théorique de la première journée sera animé par Sylvie Charron. Elle
> abordera le contenu de la nouvelle loi, les articles et règlements de la
> loi relié au domaine des archives. Victorin Chabot présentera  la mise en
> application des principaux éléments de la loi touchant les archives par
> l’étude de six cas pratiques, la synthèse et l’évaluation du séminaire.
> Étant donné l’importance du sujet et la compétence des intervenants, nous
> vous invitons fortement à vous inscrire en grand nombre. Il s’agit d’une
> occasion unique d’approfondir vos connaissances sur la nouvelle Loi sur le
> droit d’auteur.

> Il y a une limite de 40 participants.
>
> Nouvelle tarification (incluant le repas et le matériel pédagogique)
>
> Membre : 95,00$
> Non-membre: 120,00$
> Étudiant membre: 60,00$
> Étudiant non-membre: 75,00$
> Numéros de taxes: TPS R1216646 TVQ 1006146887
>
>  Demandes de renseignements et inscription :
>  Brigitte Pollock, tél.: 613-241-9461 poste 278, téléc.:613-241-8117
>  90 Ave Parent, Ottawa, ON, K1N 7B1
>  Prière de libeller votre chèque à l’ordre de l’Association des
> archivistes du Québec.

--
_____________________________________________________
Marie-Josée Lévesque, archiviste - secteur informatique documentaire
Centre de recherche en civilisation canadienne-française
Université d'Ottawa
Téléphone    :  (613) 562-5800 #4014
Télécopieur  :  (613) 562-5143
Courriel         :  [log in to unmask]

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